Editeur du site
ecoleorphea.fr est un site édité par l'association ...
Orphéa est une association située :
2 rue Porte du Moustier - 82000 Montauban
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ... sous le numéro : 90503594500013
Directrice de la publication : Madame Florence Delord
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site et des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez, ainsi que le site lui-même, relèvent de la législation française et internationale et sont protégés par le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, traduire, adapter, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons, sans l’autorisation écrite et préalable de Madame Florence Delord. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de Madame Florence Delord ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur n’importe lequel de ces éléments sans l’autorisation écrite de Madame Florence Delord ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site ecoleorphea.fr se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Respect des images et crédits photos
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de Madame Florence Delord et/ou sont utilisées par Madame Florence Delord avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Madame Florence Delord.
Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toute autre réglementation applicable aux communications ou à la publicité.
Modification du site
L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ses mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.
Hébergement
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France